Comment préparer un CTD/eCTD conforme aux ICH M Guidelines : guide opérationnel

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Introduction

Préparer un dossier CTD/eCTD selon les ICH M Guidelines exige méthode, structure et une grande attention aux détails.
Même des erreurs apparemment mineures (naming convention, métadonnées, spécifications incomplètes, données de stabilité insuffisantes) peuvent entraîner un Refuse-to-File, des questions FDA/EMA ou des retards critiques dans les délais d’approbation.

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Étape 1 : Configuration du MODULE 1

• rédiger une cover letter claire et concise
• compléter l’eAF (UE) ou le formulaire FDA 356h
• inclure le RCP/SmPC, la notice, l’étiquetage (QRD ou PI)
• télécharger les certificats GMP, le RMP, les déclarations d’experts
• vérifier que la structure respecte strictement les exigences régionales

Attention :
Le Module 1 est une cause fréquente de refus lorsqu’il manque des documents obligatoires (redevances, certificats, eAF correctement rempli).

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Étape 2 : Module 2 – Résumés techniques

• rédiger le QOS en parallèle du Module 3
• préparer les overviews clinique et non clinique avec une interprétation des données
• garantir la cohérence numérique avec les Modules 3–5
• inclure les résumés des données de BE et de stabilité

Erreurs courantes :

• copier/coller depuis les modules principaux → entraîne des incohérences
• overviews trop descriptifs et insuffisamment analytiques

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Étape 3 : Module 3 – Qualité (CMC)

Activités opérationnelles :

• préparer les sections S et P conformément à M4Q
• inclure procédés, validations, spécifications, impuretés, packaging
• présenter la stabilité selon ICH Q1A/Q1E
• utiliser des tableaux clairs pour méthodes, résultats, impuretés
• aligner avec DMF/CEP si applicable

Bonnes pratiques GMP :

• CQA et CPP clairement identifiés
• justification de chaque limite de spécification
• stabilité présentée avec analyse de tendance et durée de conservation scientifiquement justifiée

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Étape 4 : Module 4 – Études non cliniques

• joindre les rapports GLP avec déclaration QA
• organiser les études selon M4S
• utiliser les node extensions (EMA) si nécessaire
• vérifier la cohérence avec les overviews 2.4/2.6

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Étape 5 : Module 5 – Études cliniques

• suivre M4E(R2) et ICH E3
• inclure les CSR pivotaux, ADME, Phase I et études de BE
• joindre synopsis, annexes, datasets
• vérifier la cohérence avec le Module 2.7

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Étape 6 : Conversion en eCTD

• naming convention claire
• leaf titles descriptifs
• node extensions lorsque pertinent (EMA)
• STF pour FDA
• hyperliens internes uniquement
• vérification des métadonnées de l’enveloppe

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Gestion des non-conformités

En cas de problème :

• mettre à jour les leaf via l’opération « replace »
• documenter les écarts dans le package RFI
• coordonner avec QA pour les impacts sur le change control
• préparer des justifications scientifiques claires

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Checklist opérationnelle

• QOS cohérent avec le Module 3
• études BE complètes avec IC à 90 %
• ≥ 12 mois de stabilité en conditions réelles
• description du procédé avec CPP/CQA
• étiquetage conforme QRD/PI
• CSR complets selon ICH E3
• XML backbone validé

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Cas pratique

Une entreprise soumet un générique avec seulement 6 mois de stabilité.
L’EMA accorde une durée de conservation de 12 mois au lieu de 24 et demande des données supplémentaires post-approbation : un exemple classique de documentation insuffisante.

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Conclusion

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